Permis d’utilisation des normes

HSO propose différents permis pour répondre aux besoins tant des organisations que des individus.

Un permis individuel est délivré lorsque vous achetez une norme compilée (PDF) dans notre boutique virtuelle. Pour obtenir un permis organisationnel, scolaire, de juridiction ou commercial, il suffit de communiquer avec HSO. Les normes de HSO peuvent être obtenues auprès d’autres éditeurs (p. ex. des organismes d’agrément ou des organisations locales de normalisation) et d’autres publications (p. ex. des rapports ou des manuels d’évaluation). Ces derniers sont également conformes aux politiques de HSO sur le droit d’auteur.

Permis individuel

Si vous êtes un professionnel, un étudiant ou autre individu qui souhaite utiliser nos normes, veuillez les acheter dans la boutique virtuelle de HSO.

Les normes achetées en vertu de ce permis pourront être utilisées par un maximum de 30 personnes au sein d’une même organisation.

Permis organisationnel

Un permis organisationnel est nécessaire si les normes sont utilisées par 30 personnes ou plus au sein d’une même organisation ou sont utilisées sous forme décompilée (Excel, autre format de base de données).

Permis scolaire

Les normes peuvent également être utilisées en vertu d’un permis scolaire dans le but de contribuer au développement de preuves et à la recherche sur les publications de HSO. Les permis scolaires sont délivrés sans frais en échange de copies des publications dans lesquelles les publications de HSO sont mentionnées. En vertu des politiques de HSO sur le droit d’auteur, ces permis peuvent être utilisés de manière équitable seulement. D’autres utilisations peuvent nécessiter un permis commercial.

Permis de juridiction

Les gouvernements de l’échelon fédéral ou provincial/territorial/régional peuvent acheter une norme ou s’y abonner en vertu d’un permis de juridiction.

Permis commercial

Les organisations qui souhaitent utiliser les normes de HSO à des fins commerciales, par exemple pour les revendre ou les intégrer dans un produit commercial (comme un logiciel), peuvent faire une demande de permis commercial.

Renseignements additionnels et prix

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